Les différents types de déchets figurant sur la liste sont définis de manière complète par le code à six chiffres du déchet et par les codes à deux chiffres et à quatre chiffres correspondant aux titres des chapitres et sections. Classification des déchets. Structure de la nomenclature des déchets. Caisses en bois, palettes non traitées, panneaux de particules, panneaux de contre- plaqué,. MOTS CLES, CODE CED , CODE FAMILLE, INTITULE CODE FAMILLE.
Gravats contaminés… les déchets issus du retrait. DES MINES ET DES CARRIÈRES AINSI QUE DU TRAITEMENT. PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES MINÉRAUX. Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant . La classification des déchets se fait par différents systèmes de codes : Le code NACE Rév. Le catalogue européen des déchets ( CED ) Le catalogue.
Peintures, colles, résines. Déchets acides, alcalins ou salins. Suivant la nature des déchets , la réglementation ADR spécifie la classe de danger, le code de clas- sification, le groupe. CED (Catalogue européen des déchets ) et le même code famille.
TABLEAU DES FILIERES DE TRAITEMENT. Aérosols à propulsion inflammable. Tri transit regroupement. Le cadre réglementaire général (suite). Cendres volantes de charbon.
Sont également assimilés aux DASRI, les déchets issus des activités dans le domaine de la thanatopraxie. En fait, le classement est fait par défaut sur des codes ONU génériques voire même dans certains cas, on ne propose pas de classer le déchet au sens de . Code européen des déchets. Ce sont les déchets banals des entreprises, commerçants et artisans . Ils ne sont pas biodégradables et ne. Terres et cailloux ne contenant pas de . Catégorie de déchets spéciaux. Tableau : Exemples de code LMoD.
Acide sulfurique et acide sulfureux. Sels solides et solution contenant des cyanures. RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport.
Les déchets (dangereux ou non) sont répertoriés dans un catalogue,. Conformément aux exigences. The Y- codes of the Basel . Nomenclature : Emballages en bois.
Références réglementaires : ! Il faut aussi admettre que la réglementation applicable aux déchets est assez peu accessible aux non-spécialistes.
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